Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIERS D'ETRE TOULOUSAINS !
LABESQUE RENE

Numéro de dépôt :
97706003
Date de dépôt :
26/11/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2007

Présentation de la marque FIERS D'ETRE TOULOUSAINS !

Déposée le 26 novembre 1997 par la société LABESQUE RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FIERS D'ETRE TOULOUSAINS ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la société LABESQUE RENE domicilié(e) CHEMIN DE FLASCOLE, AUCAMVILLE, 82600 VERDUN SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 147 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABESQUE RENE - France.

La marque FIERS D'ETRE TOULOUSAINS ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIERS D'ETRE TOULOUSAINS ! est expirée depuis le 26 novembre 2007.

LABESQUE RENE a également déposé les autres marques suivantes : FIERS D'ETRE Gueugnonnais! La Victoire est en nous! , FIERS D'ETRE ROCHELAIS ! ! LA PASSION D'UN PEUPLE ! , FIERS D'ETRE DACQUOIS DAX LA PASSION DES AFICIONADOS , FIERS D'ETRE BIGOURDANS ! TERRE DE RUGBY ! , FERIA Y FIESTA SUERTE TORERO!!! IESO.ES. TORE AR-NO! EL GITANO BLANCO. René Labasque? De TOLOSA! , “ SORTEO ” VANO-NO-TORO! SEÑOR RENÉ-LABESQUE PUJOL. DE TOLOSA! FRANCIA… , OLYMPIQUE MIELANAIS RUGBY R.L Joyeux Lurons 1969-1973 , Fiers d'être Montalbanais ! SAPIAC VA GRONDER ! , FIERS D'ETRE BERJALLIENS , FIERS D'ETRE TOULONNAIS ! Les FADAS DE LA RADE !


LABESQUE RENE - CHEMIN DE FLASCOLE, AUCAMVILLE, 82600 VERDUN SUR GARONNE - France - SIREN 339147712


LABESQUE RENE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

* savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; désodorisants à usage personnel (parfumerie). * métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs, plaques d'immatriculation métalliques, porte-clefs métalliques. * coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) ; rasoirs non électriques. * appareils photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements sonores, cassettes audio et vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, vidéogramme logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, périphériques d'ordinateur ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie, étuis à lunettes ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. * métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; boutons de manchette et épingles de cravate en métaux précieux ou leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, instruments chronométriques. * papier, produits en papier, à savoir affiches, articles de papeterie autocollants, cahiers ; articles de bureau, enveloppes, stylos, crayons, porte-crayons, taille-crayons, plumiers, porte-plumes, gommes à effacer, presse-papiers, coupe-papiers ; carton et produits en carton, à savoir dessous de chopes de bière, dessous de verres, cartes postales, calendriers ; lithographies, gravures, cartes à jouer ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sachet et feuilles d'embalage en papier ou en matières plastiques ; serviettes de table en papier, mouchoirs en papier ; photographies, publications, prospectus. * cuir et imitations de cuir ; malles et valises, trousses de voyages, sacs de voyages, sacs à dos, sacs à main, sacs de campeurs, sacs de plage ; parapluies, parasols, cannes ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), porte-monnaies, porte-feuilles. * meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ambre, nacre, et en plastique. * ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dents, brosses à dents électriques (à l'exception des parties de machines) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), vaisselle en verre ; porcelaine, à savoir vaisselle en porcelaine, statuettes, et faïence ; pinces à linge. * fils à usage textile, fils à broder, fils à coudre, fils de laine. * tissus à usage textile ; couverture de lit et de table, plaids ; linge de maison, linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; drapeaux (non en papier). * vêtements (habillement), vêtements (habillement) en cuir, vêtements (habillement) de sports et de loisirs, maillots de bain, shorts, tee-shirts, maillots de sport, sweat-shirts, pull-overs, survêtements, blousons, coupe-vents, vêtements de pluie, caleçons, cravates, chaussettes, écharpes, foulards ; chaussures de sport, pantoufles, espadrilles ; chapellerie, casquettes, bérêts ; ceintures (habillement), sous-vêtements ; crampons de chaussures de rugby. Gants (habillement). Chemises (habillement). * dentelles et broderies, rubans ; lacets, crochets et oeillets de chaussures, épingles (autres qu'articles de bijouterie), aiguilles ; fleurs artificielles ; fermeture à glissières ; boutons. * jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), ballons, balles de golf, planches à voile et de surfing, sacs et cannes de golf, sacs de sport. * viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées ; plats préparés à base de poisson, de viande, de volaille, de gibier ou de légumes. * café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces commestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; céréales préparées pour l'alimentation de l'homme. * bières alcoolisées et non alcoolisées, brunes, blondes ou rousses ; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) * boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), spiritueux, whisky, boisson alcoolisée parfumée à l'anis, vodka, gin, rhum, eau de vie, cocktails. * tabac ; allumettes, boîtes et coffrets à cigares ou à cigarettes non en métaux précieux, étuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, pipes, cure-pipes, pots à tabac (non en métaux précieux). * service de publicité, création publicitaire et régie publicitaire, distribution de documents publicitaires et de prospectus ; location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de relations publiques ; abonnements à des revues ou à des journaux pour des tiers. * service de télécommunications, communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; agences de presse, transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et de radio. * service de transport, transport de marchandises par voie de terre, de mer ou par voie aérienne, transport de passagers par voie de terre, de mer ou par voie aérienne, accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages, d'excursions, réservation de places de transport ; entreposage, distribution et livraison de marchandises ; location de véhicules, voitures, autobus ou minibus ; assistance en cas de panne de véhicules. * service d'éducation, de formation, organisation de stages de formation, activités sportives et culturelles. Publication de livres, prêts de livres, production et location de films cinématographiques et de cassettes vidéo, et audio ; organisation de spectacles, de divertissements, de conférences, de compétitions sportives, de concours, cours de culture physique, location d'équipements sportifs (à l'exception des véhicules). Réservation de places spectacle, d'évenements sportifs. * service de restauration (alimentation), de restauration (alimentation) rapide ; hébergement temporaire, hôtellerie, maison de vacances ; réservation d'hotel ; location de distributeurs automatiques, de matériel informatique ; travaux d'ingénieurs (expertises).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.